Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTO MOTO EXPRESS 24H/24H
BROCHARD Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1304171
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1995
OTO MOTO EXPRESS 24H/24H de BROCHARD Jean-Claude

Présentation de la marque OTO MOTO EXPRESS 24H/24H

Déposée le 28 mars 1985 par BROCHARD Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OTO MOTO EXPRESS 24H/24H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BROCHARD Jean-Claude domicilié(e) 16, rue de la Belle Epine, 35132 VEZIN LE COQUET. - France.

La marque OTO MOTO EXPRESS 24H/24H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTO MOTO EXPRESS 24H/24H est expirée depuis le 28 mars 1995.

BROCHARD Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : TB TECHNIC BUSINESS , OTOMOTO EXPRESS 24H/24H


BROCHARD Jean-Claude - 16, rue de la Belle Epine, 35132 VEZIN LE COQUET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

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